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Sujet : On me paie pour avoir les droits d'un de mes dessins? taxes???
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chiquitabanana
Niveau 10
29 mars 2021 à 20:01:31

Bonjour,

Je risque d'avoir un petit contrat international pour un job de dessin......... sauf que je n'ai jamais fait ça.
C'est un contrat de travail normal (dans le sens que je ne leur facture rien mais que c'est eux qui me paient pour les droits d'un dessin) mais je me demande.......... comment déclarer ça?

Je suis désolée. La question semble très bête. Mais je n'y connais rien. Je suis institutrice et pour moi, la déclaration d'impôts et une enveloppe qui vient chaque année et où je me dis "ok, ça doit être juste". :hap:

Quelqu'un pour un coup de pouce? :ange:

Steak_hache_cru
Niveau 10
29 mars 2021 à 23:40:16

Salut!
Tu devrais poser la question ici:
https://www.facebook.com/groups/1753584858218893/?ref=share

Ils sauront quoi te conseiller :ok:

Huel
Niveau 44
01 avril 2021 à 18:14:29

Salut,

J'ai un peu du mal à comprendre ce que tu vas faire du coup. Avant de te poser la question de la déclaration il faut bien déterminer la nature de l'acte que tu vas réaliser pour qualifier correctement les revenus qui vont en découler.

Que te paient-ils exactement ?
Est ce qu'ils t'achètent une œuvre déjà existante, te demandent une prestation particulière répondant à un cahier des charges précis, paient des droits de diffusion..?
Comment le pricing est-il fixé ? (paiement one shot ou redevances indexées sur quelque chose ?).
As-tu déjà un statut particulier ou est ce quelque chose d'occasionnel pour toi à côté de ta profession d'institutrice, que je comprends comme étant ton activité principale ?

Autre question importante : où est l'entreprise étrangère ? (peut être qu'une convention fiscale entre ton pays de résidence et le pays de l'entreprise va jouer dans ta déclaration). D'ailleurs tu habites où ? France Belgique autre ?

As tu déjà un contrat qui pourrit nous éclairer sur les questions précédentes ?

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Sujet : On me paie pour avoir les droits d'un de mes dessins? taxes???
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