Savoir & Culture

Je sais que je peux parfois paraître un peu dur dans mes remarques, mais c'est important de soigner ce que l'on écrit (fluidité, précision...).

[Ex : cessation anormale des fonctions de Président ; pas cessation anormale du Président (car là, on sent que le sujet n'est pas tout à fait maîtrisé)]

En général, rien qu'en lisant l'introduction on peut se faire une idée de la note finale (c'est dire si c'est important).

Dans ton cas, et comme tu es en première année, je dirais aux alentours de 10 (le corps du devoir pouvant te faire monter à 11-12 ou te faire descendre à 8-9, voire moins si c'est très mauvais).

[Et bien sûr, il faut éviter de copier/coller telles quelles les phrases que j'avais écrites. Ce ne sont que des résumés d'idée, écrits dans le cadre d'un forum, pas quelque chose que je mettrais tel quel dans un devoir (j'essaierais de reformuler cela de façon plus jolie).]

Pour la cessation anormale des fonctions du président, je l'avais compris je te rassure, il était seulement 2h, donc j'ai oublié quelques mots, mais j'ai bien fais la différence cessation normale de ses fonctions (un mandat), cessation anormale des fonctions (décès, incapacité, assassinat, destitution), et cessation temporaire des fonctions (incapacite -> maladie).

J'ai modifié quelques trucs dans l'intro du genre :

Dans l'histoire des Etats-Unis, plusieurs présidents n'ont pas pu terminer leur mandat, suite à leur destitution, incapacité, démission, décès ou assassinat. Dans le dernier cas, la menace est toujours réelle, et peut même débuter avant l'élection. En témoigne la situation du nouveau président américain, Barack Obama qui avait reçu des menaces de morts durant sa campagne présidentielle. Heureusement pour le candidat démocrate, ces menaces ne se sont pas concrétisées.

Tout ceci est loin d'être théorique, car des histoires similaires se sont déjà produites par le passé. En effet, nous pouvons citer le cas de Nixon, démissionnaire, ou ceux de Harrison et de Harding, dans l'incapacité de poursuivre leur mandat, touchés par la pneumonie. De même, plusieurs président furent assassinés en cours de mandat, tel est le cas de Garfield, Lincoln, ou plus récemment celui de Kennedy. Etre privé de Président peut engendrer de lourdes conséquences, puisqu'il est un rouage important du système américain.

C'est nettement mieux !

Merci à toi en tout cas.
Pour les exemples des présidents, un truc vachement utile : http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_pr%C3%A9sidents_des_%C3%89tats-Unis_d%27Am%C3%A9rique

Tout est expliqué quant au départ de chaque président, vraiment génial...

Élevons un autel à la gloire de Pasfou

Je veux être comme toi

C'est clair que Pasfou, je trouve que t'as une sacré capacité de réflexion.

En cinq minutes, t'as trouvé plus d'idées que moi sur le sujet en plus d'une heure et demie, deux heures...

Ce que t'as trouvé ne m'était pas venu naturellement en tête. (simple exple, les menaces de Obama, je savais qu'elles avaient eu lieues, mais pas pensé à le foutre dans l'intro en accroche...)

Bref, encore merci à toi, et bonne semaine à tous!

pasfou est un dieu ici...

fake

Au fait ça marche comment les TD, avec le partiel etc... ?

Genre en Droit constit, j'ai eu un 13 et un 10 en notes, mais c'est les notes du TD. J'ai une colle la semaine prochaine, et mon partiel en janvier.

Ca compte pour 50% de la note ?

Dépend des facs. Nous c'est 1/3

http://www.everyoneweb.fr/articles-de-droit/

Premier cas pratique hier en colle, tiens je vous fous le sujet.

Vous auriez foutu quoi pour les fiancailles (ça débouche sur dommage et intéret ou non ?), et pour le mariage (annulation ou non ?)

Arthur et Henri Tudor sont deux fèfres, derniers représentants masculins d'une vieille famille française. Arthur était fiancé depuis 2007 avec la richissime Catherine DARAGON et son frère cadet, Henri s'était lui fiancé en présence de quelques amis le 15 octobre 2008 à une jeune fille désargentée nommé Anne Bolaine. Les deux mariages éaient prévus pour le 1er décembre 2008.

Malheureusement, Arthur est décédé dans un accident de la circulation le 1 er novembre 2008. Ce drame a bouleversé la famille TUDOR et le mariage d'Henri a été reporté sans qu'une nouvelle date soit fixée. Le 15 novembre 2008, Henri a écrit une lettre à Anne lui annonçant qu'il ne pouvait plus l 'épouser en raison de la situation difficile dans laquelle se trouvait sa famille. Anne Bolaine, malgré la profonde tristesse qui l'accable aurait été prête à accepter cette décision mais elle vient de découvrir qu'Henri a épousé Catherine Daragon à la date initialement prévue pour leur mariage.

Elle trouve offensant d'avoir été abandonnée pour la fiancée du frère décédé D'Henry et ne comprend pas la rapidité de son mariage

Anne vient vous consulter en vous posant les questions suivantes. Elle veut obetenir réparation du chagrin qu lui a causé la rupture de ses fiancailles.
Elle soupconne également que le mariage de Henri n'a été celebré que pour remédier aux problemes financiers de la famille TUDOR.
Elle vous précise cependant qu'elle a effectué quelques vérifications et a constaté que le mariage d'Henri a été précédé de toutes les démarches préalables exgées par la loi. Anne voudrait malgré tout faire annuler ce mariage trop hatif à son goût.

deux frères*** (pour la première ligne, me suis trompé)

Je n'ai pas fait de droit de la famille depuis la 1ère année (je suis en L3), mais je tente quand même, histoire de rafraîchir cette mémoire

WARNING /!\ La législation a peut-être changé, so don't hesitate to check your lesson dude instead of trusting me blindly !

-Des fiançailles ne constituent en aucun cas une promesse de mariage, une obligation de se marier, dont l'inexécution puisse emporter réparation. Le Droit refuse d'y voir un contrat juridiquement obligatoire.
Néanmoins, la rupture brutale et tardive de ces fiançailles peut permettre l'allocation de D&I envers la partie lésée. En l'espèce, cette rupture s'opère 16 jours avant le mariage et par un courrier pour un motif tout à fait compréhensible. Mais ce motif étant en réalité un autre, c'est-à-dire le désir de se marier avec une autre femme, les circonstances de fait changent et l'excuse de la douleur ne joue plus, alors qu'elle adoucissait la rupture des fiançailles.
Par conséquent, ce changement de motif dans l'annulation du mariage impliquant nécessairement une brutalité supérieure, et un caractère tardif (-16 jours) davantage mis en exergue, il est possible de qualifier cette rupture de fiançailles de brutales et donc d'allouer des dommages et intérêts. À noter que cette appréciation dépend du souverain pouvoir des juges du fond.

-Comme Anne est un tiers à ce contrat, nonobstant sa qualité d'ex-fiancée du marié, sa faculté de faire annuler le mariage ne peut jouer que dans le cadre des nullités absolues du mariage, ouverte "erga omnes". L'article 184 du Code Civil énonce sept cas de nullité absolue du mariage (pour mémoire, mais ne l'écris pas, c'est juste pour vérifier que ton cours correspond au mien : absence de consentement matrimonial d'un époux, bigamie, impuberté, incompétence de l'officier d'état civil, clandestinité du mariage, absence du conjoint français, inceste). Anne pourrait être tentée de s'appuyer sur la clandestinité du mariage. D'une part, elle peut arguer de la rapidité de sa conclusion, laissant supposer la précipitation. D'autre, part, le fait que le marié délaisse sa fiancée pour, quinze jours après, avoir déjà conclu mariage avec une autre femme, implique que, eu égard au manque d'intérêt qu'il avait à faire connaître ce mariage, celui-ci ait pu être caché.
Cependant, deux éléments peuvent jouer en sens inverse de la clandestinité : le fait que les formalités de mariage aient été accomplies malgré tout ; puis le fait que la famille du marié éprouve un intérêt à ce mariage tendrait à démontrer qu'elle fut mise au courant et que, partant, le caractère clandestin du mariage reste douteux.
Ces deux éléments semblent surpasser les premiers, il y a donc peu de chances qu'Anne ait quelque chance de pouvoir faire annuler le mariage. Mais si elle devait essayer, le fondement le plus idoine serait la clandestinité.

J'avais lu ton message de travers... je viens de comprendre que tu ne demandais pas une aide mais un feedback ! J'espère que je ne suis pas trop ridicule d'avoir tout rédigé :p

En tout cas sympa de ta part Massilia, mais en effet je demandais juste un réponnse rapide pour savoir ce que vous auriez mis (car c'était en colle que je l'ai fais)

OK, pour la I/ j'ai mis pareil, j'ai mis que les fiancailles peuvent être qualifiés de rupture abusive si c'est fait tardivement, et sans motif légitime (et ici c'est le cas).

Dans le II, j'ai un peu tout mélangé.
J'ai parlé dans le II A des conditions de fond et de forme du mariage (publication de bans etc) pour dire qu'au final que ça a été respecté dans le cas là, donc que ça pouvait pas être attaqué.

Dans le II B, j'ai parlé de la clandestinié du mariage, mais j'ai tout mélangé. En fait, on a pas le droit au code civil contrairement à d'autres facs lors de nos exams, donc j'ai confondu clandestinité. Je pensais que le "mariage blanc" était compris dans la clandestinité, et j'ai dis donc que le mariage blanc (se marier pour obtenir effets du mariage comme dans le cas là entre henri et anne) pouvait être annulé (mais je pense que c'est archi faux).

Ce n'est pas un motif légitime, de rompre des fiançailles parce que l'on va se marier avec une autre ?
Il aurait du se marier avec la seconde sans rompre les fiançailles avec la première ?

Je ne suis pas civiliste, mais votre réponse ne me semble pas évidente.