Blabla 15-18 ans

Comme quoi les avis divergent

Ok c'est bien ce que je pensais, je vais pas prendre de risques

Demain en mode recopiage alors

Merci pour vos réponses !

Coucou les amis, j'aimerai avoir votre avis sur un plan que je dois rendre !

Sur cet arrêt : http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007046781&fastReqId=638858204&fastPos=10

Concrètement ça parle d'un accident de voiture ayant entrainé la mort du fœtus que portait une femme et on se demande si il y a homicide involontaire...

Je pense faire ce plan

I] Les fondements de la décision de l'assemblée plénière
A) La loi pénale et le statut juridique de l'embryon
B) Le principe fondamental de légalité des délits et des peines

II] Une décision... (je trouve pas de titre encore)
A) L'immunité totale pour celui qui tue par accident un fœtus
B)Une décision non exemptée de critiques

Les titres sont grossiers c'est plus pour que ce soit clair !
Je trouve personnellement que mon II A) est embêtant car ça signifie que je répète un peu ce que je dit en I] B) au moment ou je donne la solution, je vois pas trop ce que ça apporte ! Je peut sinon ne pas parler de la solution en I] B) mais ça me semble bizarre...

Bref je sais pas si je suis clair mais si quelqu'un a un avis

C'est un devoir de droit pénal général de L2 j'imagine.

Les titres ne sont pas si grossier que ça. Je n'ai que survolé l'arrêt, je ne sais pas exactement ce que vous faites en cours, ce qui handicape vraiment l'aide.
Je ferais un post général reprenant les choses a dire pour les conseils, car, sans me vanter vu que je suis en L3, c'est moi qui aiderait souvent.

_______
Bon, tu as compris l'arrêt, et les motifs.
J'aurais inversé le A et le B du I, étant donné que le devoir doit s'axer essentiellement sur la mort du foetus, alors que le principe de légalité me semble ici subsidiaire.

Pour le grand II, c'est bon aussi dans le fond. En titre je te propose : "le régime de la responsabilité pour l'homicide involontaire du foetus".

Point négatifs : tes titres de 1 et 2 ne doivent pas être trop vagues, surtout dans le cadre d'un commentaire d'arrêt. Il faut qu'ils soient uniques, non recyclable. Or, si tu regardes ton I, il va à tous les arrêts du monde, c'est trop vague, ça ne va pas.
Enfin, ton II B est une vrai prise de risque. C'est faisable, quoi que le titre est vague encore, mais tu t'engages dans la voie de la doctrine, et si tu ne l'as pas recherchée, c'est un piège. Si tu as trouvé un ou deux bon textes de doctrine, c'est excellent.

Voila ce que je pourrais te proposer, en reprenant la base de ton plan :
I] L'Homicide involontaire du foetus, une infraction ?
A) Le principe fondamental de légalité des délits et des peines
B) La loi pénale et le statut juridique de l'embryon

II] le régime de la responsabilité pour l'homicide involontaire du foetus
A) L'immunité totale pour celui qui tue par accident un fœtus
B) Une irresponsabilité préjudiciable.

Ce n'est pas une correction, juste une idée d'amélioration, ne prend rien de tout ça pour sur, le droit pénal général c'est déjà vieux pour moi !

Bien le bonjour amis juristes.

Bonjour

TD droit civil pour ma part j'ai passé le week end dessus

(Je suis Hadopi, j'utilise ce pseudo maintenant)

Micromagnon et Zuan, si vous voulez bien vous présentez un petit peu
J'ai fait une liste des juristes
https://m.jeuxvideo.com/forums/1-50-47577554-45-0-1-0-blabla-des-juristes.htm#message_55146422

xavoutreize : je suis pas sûr que ce soit un commentaire de Pénal de L2, perso j'ai vu cet arrêt en civil en L1.

Et COUP DE GUEULE : finalement je vais pas échapper aux cours le samedi !!!

Ouai effectivement ça peut porter sur le foetus en droit civil; Dans ce cas là, mon commentaire est en partie hors sujet, d'ou ce que je disais : la nécessité de dire quel cours cela concerne.

Mon prochain post sera un post qui résume des petits trucs si on a besoin d'aide.

Une dissert' en une soirée , c'est faisable ? "Le droit des animaux" pour mercredi, je m'y mets demain après les cours

( 1ere dissert' de droit j'espere ne pas être ramassé )

Une disserte à la maison, pour une bonne note, et à tête reposée, pause comprise, je mets 4h.

Donc c'est faisable. Puis le droit des animaux c'est pas un sujet un difficile. Ce sont des objets et leur propriétaire est responsable des dommages qu'ils causent (1385 du code civil).

Ok merci Xavou j'irais à la bu à la fin des cours histoire de commencer à travailler
Le truc c'est qu'on a pas encore vu la méthode de la dissert' de droit en td c'est pas comme en philo non ? la chargé de td nous juste dis qu'il y avait pas de conclusions

Alors, une dissert, un commentaire d'arrêt, deux grands exercices (vous ne ferait surement pas de commentaire en L1) se font ainsi

une introduction.
phrase d'accroche, résumé de l'arrêt, ou du contexte historique pour une disserte, d'ou vient le droit que l'on étudie...
problématique, annonce de plan : nous étudierons premièrement le principe du noelisme (I) puis le régime du hapisme (II)

le développement : 2 parties, 2 sous parties, plan apparent !

I- le principe du noelisme
chapeau : nous étudierons d'abord le dieu noel (A) puis sa forme (B)
A. noel, un dieu
développement...
B. noel, un smiley
développement...

transition

II- le régime du hapisme
chapeau
A. plus d'imagination
développement
B. je pense que tu as compris
développement

pas de conclusion en droit.

C'est ainsi partout que je sache.
important les (I) (B) entre parenthèse, c'est très apprécié des professeurs et sa montre que tu ne structure pas ton plan au hasard.

J'insiste, 2 parties 2 sous parties, pas de conclusions. Essaie pas 3 parties, ou 3 sous parties, on est en droit justement, pas en fac de philo.

Voilà, normalement c'est ça qu'on te demande.

ça montre*
structures*

désolé, la fatigue.

Tous nos profs ont confirmé cette structure en effet

Merci beaucoup, désolé de t'avoir fait faire un pavay je prends note de ta méthode

"pas de conclusion en droit."

C'est pas vrai partout, certains exigent des conclusions, et d'autres ne les interdisent pas.

Oui enfin pour 9 qui l'interdisent, un seul l'aimera.
Et suffit de lire des textes de doctrine pour voir qu'aucun auteur ne fait de conclusion.

Et de rien madmen, ça me fait plaisir, et ça m'occupe

J'arrive pas à faire ma problématique sur le sujet "la théorie de la séparation des pouvoirs"
J'ai que des idées de trucs descriptifs donc pas bons...
Je suis super frustré vous auriez pas des pistes ? Ou des exemples de problématiques ( d'autres sujets pas de celui là, pour voir un peu à quoi ça ressemble en général...)